Règlement intérieur

Adopté par l’assemblée générale du 15/07/2015

Article 1 – Agrément des nouveaux membres

1. Admissibilité

Tout nouveau membre de l’association doit au préalable faire partie de notre communauté de jeu. Il est agréé par le bureau statuant à la majorité de tous ses membres. Le bureau statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

2. Cotisation

Sont membres adhérents ceux qui ont pris l’engagement de verser une somme minimale telle que fixée chaque année par l’assemblée générale à titre de cotisation. La cotisation est annuelle et est redevable au 15 juillet de chaque année.

La cotisation est fixée à 5€.

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. Démission

La démission doit être adressée au président de l’association par email. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Exclusion

Comme indiqué à l’article « 9 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

  • la non-participation aux activités de l’association;
  • le bannissement en jeu;
  • une condamnation pénale pour crime et délit;
  • toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le bureau statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

3. Décès

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau ou « 20 » % des membres présents.

2. Votes par procuration

Comme indiqué à l’article « 11 » des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il ne peut pas s’y faire représenter par un mandataire.

Article 4 – Indemnités de remboursement

Seuls les administrateurs et membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions sur justifications et après accord du président.

Article 5 – Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du bureau.

Article 6 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le bureau ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité dont au moins deux tiers des membres.